Connaître ses Droits
  • Actualité
  • Avocat-Notaire
  • Droit
  • Juridique
  • Loi
  • Assurances
  • Divorce
  • Entreprise
  • Immobilier
Accueil2022décembre

Mois : décembre 2022

avocate bureau ordinateur
Droit

Comment bien choisir son avocat ?

décembre 30, 2022 Maxime Bonnant 0

L’avocat en droit immobilier est un professionnel qui possède une expertise qui couvre l’ensemble des problèmes liés à l’immobilier. Que ce soit pour la vente ou l’achat, la location, l’optimisation fiscale ou encore la construction, […]

Juridique

Faites valoir vos droits en cas d’urgence médicale

décembre 26, 2022 Maxime Bonnant 0

Une urgence médicale doit être prise en charge rapidement avant que la situation se dégrade encore plus. Il faut aussi agir de manière efficace pour éviter de compliquer la situation. Vous devrez toutefois vous informer […]

Avocat-Notaire

Ce que font les avocats spécialisés dans les franchises

décembre 26, 2022 Oscar Moulin 0

Depuis plusieurs années, les franchises se développent. Si elles ne sont pas régies par une législation spécifique, en France, elles font toutefois l’objet d’un règlement européen d’application directe. Pour vous épauler en cas de contentieux, […]

Juridique

Les différents types de permis de conduire français

décembre 23, 2022 Maxime Bonnant 0

En France, vous devez avoir différents permis de conduire pour conduire différents types de véhicules. Pour chacun, il faudra passer une épreuve théorique consacrée au Code de la route et une épreuve pratique dite « examen […]

Juridique

Jouer à des jeux de casino en ligne en toute légalité

décembre 21, 2022 Maxime Bonnant 0

Si vous souhaitez jouer à des jeux de casino en ligne, il est important de vous faire savoir que cette activité est soumise par la loi française. Avant de vous parler de cette activité, notez […]

Juridique

De quoi est composé un extrait de casier judiciaire ?

décembre 21, 2022 Maxime Bonnant 0

Le casier judiciaire est un document juridique du ministère de la Justice. Il contient les condamnations prononcées par les juridictions pénales contre une personne. Ces informations sont réparties à travers trois bulletins : bulletin n°1, […]

Juridique

Les différentes couvertures offertes par un contrat d’assurance voyage

décembre 16, 2022 Maxime Bonnant 0

Souscrire à une assurance voyage est important même si la loi ne vous oblige pas à le faire. Ce type de contrat peut parfaitement vous offrir un bon niveau de couverture. Il faut toutefois vérifier […]

Juridique

Estimation immobilière pour une succession : les obligations à respecter

décembre 9, 2022 Maxime Bonnant 0

Au décès de vos parents ou un de vos proches, vous pouvez hériter d’un ou de biens immobiliers. Dans le cas où vous mettez volontairement votre appartement ou votre maison, vous n’êtes pas soumis à […]

Juridique

Les éléments juridiques à savoir sur le Bail commercial 3 6 9

décembre 2, 2022 Maxime Bonnant 0

Le bail commercial 3 6 9 est un contrat de location spécifique qui est soumis à quelques règles. Mais que se passe-t-il si le locataire décède ? Comment s’effectue le transfert si les héritiers continuent le contrat ? […]

Articles récents

  • Les changements dans les procédures juridiques
  • Les récentes décisions des tribunaux
  • Les règles à respecter pour les annonceurs en matière de droit de la publicité comparative
  • Les nouvelles lois en vigueur
  • Le rôle des technologies juridiques

Catégories

  • Actualité
  • Assurances
  • Avocat-Notaire
  • Divorce
  • Droit
  • Entreprise
  • Immobilier
  • Juridique
  • Loi

https://www.connaitre-ses-droits.net - 2023 - Mentions légales - Reproduction interdite