Lors d’un achat immobilier, les frais de notaire représentent une part importante de votre budget. Surtout si vous avez décidé de miser dans le neuf. Cependant, sachez qu’il est tout à fait possible de réduire ces frais d’acquisition. Afin de réaliser des économies, il vous suffit de connaître les bonnes astuces.
Déduire le montant du mobilier du logement
Vous souhaitez connaître vos frais de notaire ? Sachez que ce montant se calcule sur le bien immobilier « nu ». Ainsi, tous les mobiliers ou les équipements dans le logement peuvent être déduits du prix de vente. Cette opération peut être réalisée bien avant le calcul des frais de notaire. Pour faire simple, si vous tenez à profiter d’une réduction de frais de notaire, vous pouvez séparer les frais des biens immobiliers de l’achat immobilier.
Il vous suffit ensuite d’estimer tous les meubles et équipements qui restent dans le logement en question. Au moment de la signature de votre acte de vente, vous pouvez demander au vendeur de faire une liste des biens dont il souhaite se séparer. Le prix des mobiliers doit être celui de l’occasion. Parmi les différents mobiliers que vous pouvez déduire, il y a :
- les meubles de salle de bain
- la cuisine équipée
- l’électroménager
- le canapé.
Déduire le frais d’agence
Les frais d’agence pourraient faire gonfler vos frais de notaire. Si vous tenez à réaliser des économies, il vous suffit de déduire ce montant du prix de vente de la maison. Ce qui va vous permettre de faire baisser les frais de notaire. Ainsi, le calcul des frais de notaire se fera sur la somme nette du vendeur. Cependant, afin que vous puissiez bénéficier de cet avantage, vous devez prendre en considération quelques critères.
Cet atout va dépendre du mandat de vente. Il doit préciser que les frais d’agence sont à la charge de l’acquéreur. Si c’est le cas, cette mention doit être précisée dans l’annonce. Ainsi, les frais de notaire peuvent être calculés seulement sur le prix de vente nette vendeur. Vous devez également tenir compte du compromis de vente qui doit apporter une distinction entre le prix de vente du bien immobilier et le montant des frais d’agence.
Réduire les émoluments du notaire
En effet, il est tout à fait possible de réduire les émoluments du notaire. Pour ceux qui ne le savent pas, les émoluments ou la rémunération du notaire sont calculés par tranches. Et depuis 2016, ces professionnels sont en mesure de faire une remise sur la partie des frais qui constitue leur rémunération. Cependant, il est important de préciser que cette remise est encadrée par la loi.
Sachez donc que le notaire ne peut réduire sa rémunération que de 20 %. Si vous avez décidé d’acheter un bien de 100 000 euros, vous pouvez bénéficier d’une remise de 161 euros. Pour calculer le montant des émoluments, vous devez prendre en compte le prix net vendeur. Cette remise s’applique à tous les clients du notaire et cela, peu importe la prestation proposée.
Estimer vos frais de notaire
Il n’est pas impossible de connaître en avance vos frais de notaire. D’ailleurs, cette solution vous offre la possibilité de faire des économies et de faire jouer la concurrence. On vous conseille donc de vous référer à un simulateur de frais de notaire. Vous pouvez trouver cet outil sur Internet. Pour cela, visitez le site de la Chambre des notaires de Paris ou d’autres sites spécialisés.
Pour réaliser cette opération, vous pouvez suivre les instructions sur la plateforme. Rien ne vous empêche non plus de demander l’aide d’un notaire. Il pourrait vous aider à estimer vos frais.
Comment effectuer le calcul des frais de notaire ?
Lorsque vous achetez un bien immobilier, les frais d’acquisition viennent s’ajouter au prix de vente du bien. Parmi ces frais d’acquisition, figurent en bonne place les frais de notaire. Savoir calculer ces derniers vous permet de faire une estimation fiable lors de la mise en place de votre plan de financement.
Les frais de notaire englobent plusieurs coûts :
- Les droits de mutation ou droit d’enregistrement : il s’agit d’une somme qui sera versée au notaire et qui sera ensuite perçue par le service des impôts. Cette somme est calculée selon la nature du bien immobilier et du département.
- Les émoluments du notaire : ils constituent la rémunération du notaire et viennent s’ajouter aux droits d’enregistrement. Ces émoluments dépendent du pourcentage du prix de vente. Toutefois, ils sont réglementés et soumis à une grille tarifaire nationale.
- La TVA : elle s’élève à 20% du montant calculé
- Les débours : ils constituent le remboursement d’actes complémentaires pour le compte de l’acheteur. Ceux-ci peuvent concerner un géomètre, une demande d’extrait de cadastre, etc.
- Les frais de contribution de sécurité immobilière : ils rentrent dans l’estimation des frais notariés et servent à compenser les formalités pour la publicité foncière et l’enregistrement de la transaction.
Pour calculer les frais de notaire, il faut prendre en compte tous les facteurs cités ci-haut.